Déposée le 10 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) JCT INTERNATIONAL (FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORIENT PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCT INTERNATIONAL (FRANCE domicilié(e) 4, rue Ventadour,75001 PARIS (dossier no 2237779) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 742 007 370 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2237779) - 75008 - France.
La marque ORIENT PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCT INTERNATIONAL (FRANCE) , société anonyme - 4, rue Ventadour,75001 PARIS (dossier no 2237779) - 75001 - France - SIREN 742007370
CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2237779) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Inscription le 31 juillet 2003 - Changement d'adresse n°374907 - Publication au BOPI 2003-07-31
Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237779 - Publication au BOPI 2003-02-28
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Produits de l'imprimerie.Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, pensions). Réservation de places pour les voyages et spectacles.Organisation de voyages, d'excursions et de croisières.Visites touristiques. restauration (alimentaire). Réservation d'hôtel, de pension et de logements temporaires.Maisons de convalescences, de repos et de vacances.Agences de logements, hôtels, pensions.Services de camps de vacances (hébergement)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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